Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB AVENTURE
GUILDE EUROPÉENNE DU RAID association loi 1901

Numéro de dépôt :
1302369
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015

Présentation de la marque CLUB AVENTURE

Déposée le 14 mars 1985 par l'association loi 1901 GUILDE EUROPÉENNE DU RAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GUILDE EUROPÉENNE DU RAID domicilié(e) 11 rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2284053) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 099 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUILDE EUROPÉENNE DU RAID domicilié(e) 11 rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2284053) - 75006 - France.

La marque CLUB AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB AVENTURE est expirée depuis le 14 mars 2015.

GUILDE EUROPÉENNE DU RAID a également déposé les autres marques suivantes : DOTATION DE L'AVENTURE , L'ECOLE DE L'AVENTURE , PROMORAID , FORUM DE L'AVENTURE , forum de l'aventure , JOURNEES DE L'AVENTURE , FORUM D'AGEN , SIDOC , BOURSES VERTES , STARS DE LA MONTAGNE


GUILDE EUROPÉENNE DU RAID association loi 1901 - 11 rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2284053) - 75006 - France - SIREN 316099597


GUILDE EUROPÉENNE DU RAID - 11 rue de Vaugirard,75006 PARIS (dossier no 2284053) - 75006 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2284053 - Publication au BOPI 2005-03-11

Renouvellement sans limitation n°2045802 - Publication au BOPI 1995-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Inscription le 31 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183645 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 27 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°183540 - Publication au BOPI 1995-03-27

Label attribué par la Guilde Européenne du Raid sur présentation d'un projet.